Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANTOREL
3A GROUPE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
94519387
Date de dépôt :
03/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2014

Présentation de la marque CANTOREL

Déposée le 3 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANTOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPE domicilié(e) 183, avenue des Etats Unis,31200 TOULOUSE (dossier no 2263732) - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183, AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2263732) - 31200 - France.

La marque CANTOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANTOREL est expirée depuis le 3 mai 2014.

3A GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : KIDOLO , CAMPUS , ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3 A , pilpa Dessert Famili , ELEVAGE EXCELLENCE , NEW ICE , CARAIBES , BAHAMAS , UN AMOUR DE BUCHE , AU COEUR DU PAYS VERT


3A GROUPE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183, avenue des Etats Unis,31200 TOULOUSE (dossier no 2263732) - 31200 - France - SIREN 443108444


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183, AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2263732) - 31200 - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2004 n°2263732 - Publication au BOPI 2004-04-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

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